Prochaine séance plénière le 20 octobre 2011

La prochaine séance plénière, qui est publique, se déroulera le jeudi 20 octobre 2011 à l’hôtel de région :

Après l’intervention du président de région et des différents groupes, à l’ordre du jour,  notamment : les orientations budgétaires 2012, la LGV, les aéroports, l’aide aux établissements d’enseignement, … Le détail figure ci-après.

ACTIONS STRATEGIQUES
• Situation de la Région en matière de développement durableORIENTATIONS BUDGETAIRES
• Orientations budgétaires 2012
 
RAPPORTS FINANCIERS
• Décision modificative n° 3 du budget 2011
• TIPP – Modulation de la fraction de Taxe Intérieure de consommation des Produits Pétroliers
• Exonération de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises pour les librairies labellisées « LIR »
 FORMATION
• Participation de la Région aux dépenses de fonctionnement des établissements relevant du Ministère de l’Education Nationale
• Participation de la Région aux dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privé sous contrat d’association
• Participation de la Région aux dépenses de fonctionnement des lycées agricoles
• Avenant au 3ème Contrat d’Objectifs entre la Région Limousin et l’Université de Limoges (années universitaires 2010-2013) – Création d’un Institut Limousin de Formation aux Métiers de la Rééducation (ILFOMER)

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• Résultats 2010 du TER Limousin et régularisations financières pour 2010 et 2011
• Rapport rectificatif relatif au TGV Brive-Lille
• Modalités financières et représentatives d’adhésion au Syndicat Mixte pour la création, l’aménagement et la gestion de l’aérodrome de Brive-Souillac – Abondement de la cotisation régionale 2011 au Syndicat Mixte de l’Aéroport de Limoges-Bellegarde (SMALB)
• Schéma Régional Climat Air Energie. Etat d’avancement des travaux d’élaboration et arrêté portant constitution du comité de pilotage et nomination des membres du comité technique
• Soutien aux clubs sportifs limousins
ECONOMIE ET EMPLOI
• Rapport annuel des aides et régimes d’aides économiques – 2010
• Emplois associatifs : renouvellement des aides accordées aux offices de tourisme
EUROPE ET COOPERATION INTERNATIONALE
• Avenant n°1 à la convention d’occupation des locaux et de fonctionnement de l’antenne interrégionale de Bruxelles
• Avenant n°2 au Contrat de projets Etat-Région (CpER) 2007-2011
FONCTIONNEMENT DE L’INSTITUTION
• Dépenses de personnel
• Bilan des marchés publics passés selon la procédure adaptée et des avenants aux marchés publics pour le 1er semestre 2011
• Désignations de conseillers régionaux dans divers organismes
Twitter Digg Delicious Stumbleupon Technorati Facebook Email

Pas encore de commentaires ... Soyez le premier à laisser une réponse !

Laisser un commentaire